Mentions légales
Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.planetebois.com les informations suivantes :
STATUT DU PROPRIÉTAIRE :
Propriétaire : SARL PLANETE BOIS
Gérant : Rémy Bobet
Adresse : 23 Rue des Onizières 85470 BREM SUR MER
Tél : 02 51 23 56 56
Capital : 75 000 €
N° SIRET : 415 360 775
N° TVA intracommunautaire : FR64 415 360 775
Responsable de la publication : Luisa Bobet
Conception: Luisa Bobet
Intégration & développement : Le vivier informatique
Hébergement : AMEN
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.planetebois.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.planetebois.com sont invités à les consulter de manière régulière. Le site www.planetebois.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.planetebois.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.planetebois.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. Le site www.planetebois.com est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site www.planetebois.com se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les services du site www.planetebois.com, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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